Le droit des transports est une matière qui se caractérise par une législation complexe et dense, en perpétuelle évolution, émaillée d’une jurisprudence abondante et quelquefois changeante.
Pratiquer le droit des transports n’est pas chose aisée et ne s’improvise pas. Entre les pièges des prescriptions courtes, les plafonds d’indemnisation supplétifs de plein droit contenus dans les contrats types, les chevauchements entre législations nationales et internationales, il existe plus d’un risque pour le juriste non initié de se pendre les pieds dans le tapis et de passer à côté de la règle ou de l’astuce, qui permettra à son client d’économiser du temps et de l’argent.
Il est également important pour l’avocat qui exerce en droit des transports et de la logistique de bien connaître le secteur d’activité et ses clients. Une bonne connaissance de la profession et de ses usages est aussi primordiale que la maîtrise de la règle de droit. A cela nous consacrons beaucoup de temps et nos clients ne s’y trompent pas.
Notre pratique englobe d’une manière générale les trois principales activités des transports, à savoir : les transports terrestres, le transport maritime et le transport aérien.
Les transports terrestres
Les transports terrestres regroupent trois activités qui ont pour dénominateur commun de s’exercer sur la « terre ferme » par opposition à celles qui s’exercent dans les airs ou sur les mers et océans.
Il s’agit du transport routier, du transport ferroviaire et du transport fluvial.
Ces trois domaines connaissent chacun leurs propres règles, même si certains principes leurs sont commun.
Que vous soyez transporteur routier, marinier ou même opérateur du transport ferroviaire, nous vous accompagnons juridiquement dans votre pratique, quels que soient vos besoins, tant en matière de conseil que de contentieux.
Le transport maritime
Le transport maritime évoque les grandes découvertes, les légendes des marins perdus dans des contrées lointaines, mais également l’essor des échanges internationaux de l’Antiquité jusqu’à nos jours.
Le droit maritime est une des plus anciennes branches du droit et il se caractérise assez naturellement par une règlementation internationale en ce qui concerne les échanges commerciaux, ou les règles en matières de pollutions maritimes, mais aussi par une règlementation nationale très riche en matière sociale ou technique par exemple.
Notre pratique dans ce domaine est un peu plus large que le seul transport, puisque nous traitons également d’opérations sur les navires et bâtiments de mer (financement, ventes, saisies), des évènements de mer (abordage, sauvetage en mer) ou de questions relatives au statut social des marins et même de plaisance.
Le transport aérien
Le transport aérien est l’une des manifestations du génie technologique de l’homme. Depuis l’époque de l’Aéropostale, pas si éloignée que cela, le transport aérien a pris une place importantes dans les échanges internationaux et les déplacements humains.
Célérité et sécurité sont aujourd’hui deux caractéristiques essentielles du transport aérien. La législation en ce domaine est largement d’inspiration internationale et européenne.
Au titre de cette branche des transports, nous traitons du transport des marchandises, mais également des problématiques afférentes au transport des voyageurs. Nous délivrons également des prestations en matière de prestations sur les aéronefs.